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Prochain Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR – Session Ordinaire
1/ EAUX / ASSAINISSEMENT
1.1 Rapport 2008 sur la gestion de l’eau
1.2 Point de situation des travaux d’assainissement
2/ CCVA
2.1 Situation sur les projets actuels avec
2.2 Convention de mise à disposition du personnel
2.3 Refacturation des photocopies des écoles à
3/ SYNDICAT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL MARCHAUX ROULANS
3.1 Projet de dissolution et conditions de dissolution
4/ HALTE GARDERIE L’ILE AUX ENFANTS
4.1 Projet d’ouverture supplémentaire
5/ MOTION DE SOUTIEN
5.1 Motion de soutien de
6/ INSTANCES EXTERIEURES
6.1 Intervention de chaque délégué dans les instances extérieures de
7/ QUESTIONS DIVERSES
7.1 Point de situation des travaux de voirie en cours.
